Le site argonnechampenoise.fr est géré par la Direction de la Communication.
L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le Service Communication en liaison avec l’ensemble des services de la Communauté de Communes de l’Argonne Champenoise.
- Directeur de la publication : Bertrand COUROT, Président de la CCAC
- Responsable de la rédaction : François VAROQUIER, Directeur de la Communication
Tous les contenus présents sur le site argonnechampenoise.fr sont couverts par le droit d’auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Cette affirmation souffre néanmoins d’une exception posée par l’article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle
1 - Les différents contenus présents sur le site
Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site argonnechampenoise.fr, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source.
De même, la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c’est à dire que les pages du site argonnechampenoise.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre
site.
Seule est donc autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de :
• l’ajout de la mention "Article paru sur le site argonnechampenoise.fr". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
• l’ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés"
En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant
exclues.
2 - L’exception des discours des élus
L’article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de
presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre
politique et les cérémonies officielles".
Ainsi, les discours des élus s’apparentent à une exception au droit d’auteur.
La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur et de la source.
La mention "Direction de la communication - site Internet de la Communauté de Communes de l’Argonne Champenoise" devra donc être indiquée.
Vous trouverez ci-dessous les termes des engagements de la Communauté de Communes de L’Argonne Champenoise concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur
la manière dont sont utilisées ces données et vous indiquent la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique.
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Si vous avez adressé un courrier électronique à un service de la Communauté de Communes, votre adresse mail ne nous
servira qu’à vous acheminer la réponse.
Droit d’accès, de modification et de suppression :
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression
concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmaster.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :
Direction de la Communication
Communauté de Communes de l4argonne Champenoise
Groupe Buirette – Rue Renard
51 800 SAINTE-MENEHOULD
ou par mail à contact@cc-argonnechampenoise.fr
ou par fax au 03.26.60.82.51
Les photos présentes sur ce site proviennent de la Direction de la Communication de la Communauté de Communes de l’Argonne Champenoise et de prestations externes.
La reproduction en est autorisée à la condition toutefois d’en indiquer l’auteur et la source.
Direction de la Communication de la Communauté de Communes de l’Argonne Champenoise.
Service Communication de la Communauté de Communes de de l’Argonne Champenoise.
